Convention collective · IDCC 2511

Sport

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IDCC 2511 · Sport

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Annexes et accords

Préambule

Dialogue social

En vigueur étendu dans le corpus


Afin de favoriser le dialogue social de branche et la représentation de chaque organisation représentative au sein des instances paritaires de la branche sport, les partenaires sociaux ont décidé de modifier la convention collective nationale du sport et ont convenu ce qui suit :

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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