Convention collective · IDCC 2511

Sport

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IDCC 2511 · Sport

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Annexes et accords

Modification de l'appellation du CCP « Conception d'un cycle de séances d'apprentissage dans une perspective de progression sportive des activités de vol en soufflerie 3D » — Article 3

En vigueur dans le corpus — extension à vérifier


Le présent accord est conclu à durée indéterminée. Il fera l'objet d'un dépôt auprès de la direction générale du travail, ainsi que d'une demande d'extension et entrera en vigueur à sa date de signature.

Voir cet article sur Légifrance

Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

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