Convention collective · IDCC 2511
Sport
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IDCC 2511 · Sport
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Chapitre X : Prévoyance — Article 10.2
Lire l’articleChapitre X : Prévoyance — Article 10.3
Lire l’articleChapitre X : Prévoyance — Article 10.4
Lire l’articleChapitre X : Prévoyance — Article 10.5
Lire l’articleChapitre X : Prévoyance — Article 10.6
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Lire l’articleChapitre X : Prévoyance — Article 10.9
Lire l’articleChapitre X : Prévoyance — Article 10.10
Lire l’articleChapitre X : Prévoyance — Article 10.11
Lire l’articleChapitre X : Prévoyance — Article 10.12
Lire l’articleChapitre X : Prévoyance — Article 10.13
Lire l’articleChapitre X bis : Complémentaire santé (mutuelle)
Lire l’articleChapitre XI : Pluralité d'employeurs ― Groupements d'employeurs — Article Préambule
Lire l’articleChapitre XI : Pluralité d'employeurs ― Groupements d'employeurs — Article 11.1
Lire l’articleChapitre XI : Pluralité d'employeurs ― Groupements d'employeurs — Article 11.2
Lire l’articleChapitre XII : Sportifs et entraîneurs professionnels au sens de l'article L. 222-2 du code du sport — Article Préambule
Lire l’articleChapitre XII : Sportifs et entraîneurs professionnels au sens de l'article L. 222-2 du code du sport — Article 12.1
Lire l’articleChapitre XII : Sportifs et entraîneurs professionnels au sens de l'article L. 222-2 du code du sport — Article 12.2
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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