Convention collective · IDCC 2511
Sport
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IDCC 2511 · Sport
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Chapitre XII : Sportifs et entraîneurs professionnels au sens de l'article L. 222-2 du code du sport — Article 12.4
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Lire l’articleChapitre XII : Sportifs et entraîneurs professionnels au sens de l'article L. 222-2 du code du sport — Article 12.13
Lire l’articleChapitre XIII : Épargne salariale ― Compte épargne-temps
Lire l’articleDispositions finales — Article (1)
Lire l’articleDispositions finales
Lire l’articleDispositions finales
Lire l’articleAnnexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle
Lire l’articleAnnexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle — Article Préambule
Lire l’articleAnnexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle — Article 1er
Lire l’articleAnnexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle — Article 2
Lire l’articleAnnexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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