Convention collective · IDCC 2511
Sport
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IDCC 2511 · Sport
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Financement de la formation professionnelle et du paritarisme — Article 1er
Lire l’articleFinancement de la formation professionnelle et du paritarisme — Article 2
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Lire l’articleFinancement de la formation professionnelle et du paritarisme — Article 5
Lire l’articleDispositions relatives à l'accord professionnel — Article 1er
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Lire l’articleDispositions relatives à l'accord professionnel — Article 4
Lire l’articleDispositions relatives à l'accord professionnel — Article 5
Lire l’articleDispositions relatives à l'accord professionnel — Article 6
Lire l’articleDésignation des OPCA — Article 1er
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Lire l’articleModification de l'annexe I relatif aux CQP — Article 1
Lire l’articleModification de l'annexe I relatif aux CQP — Article 2
Lire l’articleAvenant à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP — Article 1
Lire l’articleAvenant à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP — Article 2
Lire l’articlerelatif aux modalités du contrat de travail intermittent — Article 1
Lire l’articlerelatif aux modalités du contrat de travail intermittent — Article 2
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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