Titre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
Convention collective · IDCC 2941
Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
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IDCC 2941 · Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
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Titre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
D. – Compte épargne-temps — Article 58
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D. – Compte épargne-temps — Article 59
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D. – Compte épargne-temps — Article 60
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D. – Compte épargne-temps — Article 61
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Chapitre IV Dispositions spécifiques aux cadres — Article 62
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Chapitre IV Dispositions spécifiques aux cadres — Article 63
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Chapitre IV Dispositions spécifiques aux cadres — Article 64
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Chapitre IV Dispositions spécifiques aux cadres — Article 65
Lire l’articleTitre VI Formation tout au long de la vie et politique de professionnalisation — Article 1er
Lire l’articleTitre VI Formation tout au long de la vie et politique de professionnalisation
Chapitre Ier Développement des ressources humaines et formation tout au long de la vie — Article 2
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A. – Développer les ressources humaines par le développement des compétences et des qualifications — Article 3
Lire l’articleTitre VI Formation tout au long de la vie et politique de professionnalisation · Chapitre Ier Développement des ressources humaines et formation tout au long de la vie · A. – Développer les ressources humaines par le développement des compétences et des qualifications
1. Favoriser les parcours professionnels des salariés — Article 4
Lire l’articleTitre VI Formation tout au long de la vie et politique de professionnalisation · Chapitre Ier Développement des ressources humaines et formation tout au long de la vie · A. – Développer les ressources humaines par le développement des compétences et des qualifications
1. Favoriser les parcours professionnels des salariés — Article 5
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1. Favoriser les parcours professionnels des salariés — Article 6
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2. Développer le rôle de l'encadrement et la fonction tutorale — Article 7
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2. Développer le rôle de l'encadrement et la fonction tutorale — Article 8
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2. Développer le rôle de l'encadrement et la fonction tutorale — Article 9
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2. Développer le rôle de l'encadrement et la fonction tutorale — Article 10
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B. – Développer les politiques permettant l'embauche de salariés qualifiés par la formation initiale — Article 11
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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