Convention collective · IDCC 2941
Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
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IDCC 2941 · Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
Texte intégral de la convention
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Régime complémentaire de santé — Article 6.1
Lire l’articleRégime complémentaire de santé — Article 6.2
Lire l’articleRégime complémentaire de santé — Article 6.3
Lire l’articleRégime complémentaire de santé — Article 6.4
Lire l’articleRévision de la convention collective, de certains accords de branche, et mise en conformité de diverses dispositions concernant les instances représentatives du personnel
Préambule
Lire l’articleRévision de la convention collective, de certains accords de branche, et mise en conformité de diverses dispositions concernant les instances représentatives du personnel
A. Instances représentatives du personnel — Article A.1
Lire l’articleRévision de la convention collective, de certains accords de branche, et mise en conformité de diverses dispositions concernant les instances représentatives du personnel
A. Instances représentatives du personnel — Article A.2
Lire l’articleRévision de la convention collective, de certains accords de branche, et mise en conformité de diverses dispositions concernant les instances représentatives du personnel
A. Instances représentatives du personnel — Article A.3
Lire l’articleRévision de la convention collective, de certains accords de branche, et mise en conformité de diverses dispositions concernant les instances représentatives du personnel
B. Congés de courte durée — Article B.1
Lire l’articleRévision de la convention collective, de certains accords de branche, et mise en conformité de diverses dispositions concernant les instances représentatives du personnel
B. Congés de courte durée — Article B.2
Lire l’articleRévision de la convention collective, de certains accords de branche, et mise en conformité de diverses dispositions concernant les instances représentatives du personnel
C. Durée et date d'effet — Article C.1
Lire l’articleRévision de la convention collective, de certains accords de branche, et mise en conformité de diverses dispositions concernant les instances représentatives du personnel
C. Durée et date d'effet — Article C.2
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C. Durée et date d'effet — Article C.3
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C. Durée et date d'effet — Article C.4
Lire l’articleClassification des emplois
Préambule
Lire l’articleClassification des emplois — Article 1er
Lire l’articleClassification des emplois — Article 2
Lire l’articleClassification des emplois — Article 3
Lire l’articleClassification des emplois — Article 4
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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