Convention collective · IDCC 2941

Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)

Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.

IDCC 2941 · Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)

Texte intégral de la convention

Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.

Formation professionnelle — Article 4
Lire l’article
Contrat de génération
Lire l’article
Contrat de génération
Préambule
Lire l’article
Contrat de génération — Article 1er
Lire l’article
Contrat de génération — Article 2
Lire l’article
Contrat de génération — Article 3.1
Lire l’article
Contrat de génération — Article 3.2.1
Lire l’article
Contrat de génération — Article 3.2.2
Lire l’article
Contrat de génération — Article 3.3
Lire l’article
Contrat de génération — Article 3.4
Lire l’article
Contrat de génération — Article 3.5
Lire l’article
Contrat de génération — Article 3.6
Lire l’article
Contrat de génération — Article 3.7
Lire l’article
Contrat de génération — Article 4
Lire l’article
Contrat de génération — Article 4.1
Lire l’article
Contrat de génération — Article 4.1.1
Lire l’article
Contrat de génération — Article 4.1.2
Lire l’article
Contrat de génération — Article 4.2
Lire l’article
Contrat de génération — Article 4.3
Lire l’article
Contrat de génération — Article 4.4
Lire l’article

Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du 10 novembre 2026, collecté le 12 novembre 2026. Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.

Pour approfondir

Nos articles pour cette convention.

Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2941.

Rechercher dans le blog RH

Consulter une autre convention

Choisir une convention dans la liste

Relier les textes à votre quotidien RH.

Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.

Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)

Texte intégral de la convention

Formation professionnelle — Article 4

Contrat de génération

Préambule

Contrat de génération — Article 1er

Contrat de génération — Article 2

Contrat de génération — Article 3.1

Contrat de génération — Article 3.2.1

Contrat de génération — Article 3.2.2

Contrat de génération — Article 3.3

Contrat de génération — Article 3.4

Contrat de génération — Article 3.5

Contrat de génération — Article 3.6

Contrat de génération — Article 3.7

Contrat de génération — Article 4

Contrat de génération — Article 4.1

Contrat de génération — Article 4.1.1

Contrat de génération — Article 4.1.2

Contrat de génération — Article 4.2

Contrat de génération — Article 4.3

Contrat de génération — Article 4.4

Nos articles pour cette convention.

CCN 2941 — Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD) : guide des dispositions et questions RH

Consulter une autre convention

Relier les textes à votre quotidien RH.