Titre IV Relations individuelles de travail
Convention collective · IDCC 2941
Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2941 · Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Titre IV Relations individuelles de travail
Chapitre II Principes qui gouvernent les relations individuelles du travail — Article 9
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre III Relations contractuelles — Article 10
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre III Relations contractuelles — Article 11
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre III Relations contractuelles — Article 12
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre III Relations contractuelles — Article 13
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre III Relations contractuelles — Article 14
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre III Relations contractuelles — Article 15
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre III Relations contractuelles — Article 16
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre III Relations contractuelles — Article 17
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre III Relations contractuelles — Article 18
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre IV Santé au travail et prévention des risques professionnels — Article 19
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre IV Santé au travail et prévention des risques professionnels — Article 20
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre IV Santé au travail et prévention des risques professionnels — Article 21
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre IV Santé au travail et prévention des risques professionnels — Article 21.5
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre IV Santé au travail et prévention des risques professionnels — Article 21.6
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre IV Santé au travail et prévention des risques professionnels — Article 22
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre V Evénements intervenant dans la relation de travail — Article 23
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre V Evénements intervenant dans la relation de travail — Article 24
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre V Evénements intervenant dans la relation de travail — Article 25
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2941.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.