Titre IV Relations individuelles de travail
Convention collective · IDCC 2941
Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
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IDCC 2941 · Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
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Titre IV Relations individuelles de travail
Chapitre VI Rupture du contrat de travail — Article 27
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Chapitre VI Rupture du contrat de travail — Article 28
Lire l’articleTitre IV Relations individuelles de travail
Chapitre VI Rupture du contrat de travail — Article 29
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 1er
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 2
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 3
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 4
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 5
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 6
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A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 7
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A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 8
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 9
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 10
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 11
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 12
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 13
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 14
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
A. – Principes généraux sur la durée du travail — Article 15
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B. – Travail du dimanche et des jours fériés — Article 16
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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