Titre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
Convention collective · IDCC 2941
Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
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IDCC 2941 · Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
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Titre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre Ier Durée du travail
B. – Travail du dimanche et des jours fériés — Article 18
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B. – Travail du dimanche et des jours fériés — Article 19
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B. – Travail du dimanche et des jours fériés — Article 20
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C. – Temps d'astreinte — Article 21
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C. – Temps d'astreinte — Article 22
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C. – Temps d'astreinte — Article 23
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C. – Temps d'astreinte — Article 24
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Chapitre II Travail de nuit — Article 25
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A. – Travailleurs de nuit — Article 26
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A. – Travailleurs de nuit — Article 27
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A. – Travailleurs de nuit — Article 28
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A. – Travailleurs de nuit — Article 29
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A. – Travailleurs de nuit — Article 30
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A. – Travailleurs de nuit — Article 31
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A. – Travailleurs de nuit — Article 32
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B. – Salariés travaillant occasionnellement la nuit — Article 33
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B. – Salariés travaillant occasionnellement la nuit — Article 34
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B. – Salariés travaillant occasionnellement la nuit — Article 35
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Chapitre III Aménagement du temps de travail — Article 36
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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