Titre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
Convention collective · IDCC 2941
Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2941 · Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Titre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
A. – Dispositions communes aux différents modes d'aménagement du temps de travail — Article 38
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
B. – Modes d'aménagement du temps de travail — Article 39
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
B. – Modes d'aménagement du temps de travail — Article 40
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
B. – Modes d'aménagement du temps de travail — Article 41
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
B. – Modes d'aménagement du temps de travail — Article 42
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
B. – Modes d'aménagement du temps de travail — Article 43
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
C. – Contrat à durée indéterminée intermittent — Article 44
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
C. – Contrat à durée indéterminée intermittent — Article 45
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
C. – Contrat à durée indéterminée intermittent — Article 46
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
C. – Contrat à durée indéterminée intermittent — Article 47
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
C. – Contrat à durée indéterminée intermittent — Article 48
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
C. – Contrat à durée indéterminée intermittent — Article 49
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
C. – Contrat à durée indéterminée intermittent — Article 50
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
C. – Contrat à durée indéterminée intermittent — Article 51
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
C. – Contrat à durée indéterminée intermittent — Article 52
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
C. – Contrat à durée indéterminée intermittent — Article 53
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
D. – Compte épargne-temps — Article 54
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
D. – Compte épargne-temps — Article 55
Lire l’articleTitre V Durée et organisation du temps de travail · Chapitre III Aménagement du temps de travail
D. – Compte épargne-temps — Article 56
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2941.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.