Convention collective · IDCC 3248
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IDCC 3248 · Métallurgie
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Titre II Principes, philosophie et architecture du dispositif conventionnel de la branche
En vigueur étendu dans le corpus
Le présent chapitre a pour objet de définir, dans la branche, le cadre de mise en œuvre de l'expérimentation conventionnelle.
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
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