Convention collective · IDCC 3248
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IDCC 3248 · Métallurgie
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Titre VIII Durée du travail
En vigueur étendu dans le corpus
La période de décompte des heures comprises dans le forfait est déterminée par l'employeur. Elle correspond à une période de 12 mois consécutifs.
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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