Textes salariaux
Finistère (ex-IDCC 860) TEGA 2023 — Article 2
En vigueur étendu dans le corpus
Les conditions d'application de ces TEGA sont celles qui ont été définies aux articles de l'avenant mensuel de la convention collective.
Convention collective · IDCC 3248
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IDCC 3248 · Métallurgie
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En vigueur étendu dans le corpus
Les conditions d'application de ces TEGA sont celles qui ont été définies aux articles de l'avenant mensuel de la convention collective.
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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