Annexes et accords
Chapitre Ier Dispositions applicables à l'accord de branche — Article 6
Plan d'épargne interentreprises (PEI)
En vigueur étendu dans le corpus
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.
Convention collective · IDCC 3248
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IDCC 3248 · Métallurgie
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Plan d'épargne interentreprises (PEI)
En vigueur étendu dans le corpus
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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