Titre VI Contrat de travail
Convention collective · IDCC 3248
Métallurgie
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IDCC 3248 · Métallurgie
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Titre VI Contrat de travail
Chapitre 3 Rupture du contrat de travail — Article 78.1
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Chapitre 3 Rupture du contrat de travail — Article 78.2
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Chapitre 3 Rupture du contrat de travail — Article 78.3
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Chapitre 3 Rupture du contrat de travail — Article 79
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Chapitre 3 Rupture du contrat de travail — Article 79.1
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Chapitre 3 Rupture du contrat de travail — Article 79.2
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Chapitre 3 Rupture du contrat de travail — Article 79.3
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Chapitre 3 Rupture du contrat de travail — Article 79.4
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Section 1 Rupture d'un commun accord dans le cadre d'un accord collectif — Article 80
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Section 2 Prévention du licenciement pour motif économique et rupture du contrat de travail dans le cadre du licenciement pour motif économique — Article 81.1
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Section 2 Prévention du licenciement pour motif économique et rupture du contrat de travail dans le cadre du licenciement pour motif économique — Article 81.2.1
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Section 2 Prévention du licenciement pour motif économique et rupture du contrat de travail dans le cadre du licenciement pour motif économique — Article 81.2.2
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Section 2 Prévention du licenciement pour motif économique et rupture du contrat de travail dans le cadre du licenciement pour motif économique — Article 81.3
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Section 2 Prévention du licenciement pour motif économique et rupture du contrat de travail dans le cadre du licenciement pour motif économique — Article 81.4
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Section 2 Prévention du licenciement pour motif économique et rupture du contrat de travail dans le cadre du licenciement pour motif économique — Article 82.1
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Section 2 Prévention du licenciement pour motif économique et rupture du contrat de travail dans le cadre du licenciement pour motif économique — Article 82.2
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Section 2 Prévention du licenciement pour motif économique et rupture du contrat de travail dans le cadre du licenciement pour motif économique — Article 82.3
Lire l’articleTitre VII Suspensions du contrat de travail
Chapitre 1er Congés payés. Congés exceptionnels — Article 83
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Chapitre 1er Congés payés. Congés exceptionnels — Article 84
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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