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Convention collective · IDCC 3248
Métallurgie
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IDCC 3248 · Métallurgie
Texte intégral de la convention
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Annexes
Annexe 5 Glossaire relatif à la durée du travail
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Annexe 6 Barème unique des salaires minima hiérarchiques
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Annexe 7 Calcul de la prime d'ancienneté
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Annexe 8 Liste des conventions collectives territoriales
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Annexe 8-1 Liste des CPTN et de leur champ de compétence
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Annexe 9 Définition d'un socle minimal de garanties en frais de soins de santé et en prévoyance de la branche de la métallurgie — Article préliminaire
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Chapitre Ier Dispositions générales — Article 1er
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Chapitre Ier Dispositions générales — Article 2
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Chapitre Ier Dispositions générales — Article 3
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Chapitre Ier Dispositions générales — Article 4
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Chapitre Ier Dispositions générales — Article 5
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Chapitre Ier Dispositions générales — Article 6
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Chapitre Ier Dispositions générales — Article 7
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Chapitre Ier Dispositions générales — Article 8
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Chapitre II Dispositions relatives aux garanties conventionnelles de frais de soins de santé — Article 9.1
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Chapitre II Dispositions relatives aux garanties conventionnelles de frais de soins de santé — Article 9.2.a
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Chapitre II Dispositions relatives aux garanties conventionnelles de frais de soins de santé — Article 9.2.b
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Chapitre II Dispositions relatives aux garanties conventionnelles de frais de soins de santé — Article 9.2.c
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Chapitre II Dispositions relatives aux garanties conventionnelles de frais de soins de santé — Article 9.3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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