Isère et Hautes-Alpes (ex-IDCC 2221) Protection sociale complémentaire
Convention collective · IDCC 3248
Métallurgie
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IDCC 3248 · Métallurgie
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Isère et Hautes-Alpes (ex-IDCC 2221) Protection sociale complémentaire
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Annexes
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Préambule
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Dispositions relatives aux garanties conventionnelles de frais de soins de santé (chapitre II et annexe 1 de l'accord du 29 août 2022) — Article 1er
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Dispositions relatives aux garanties conventionnelles de prévoyance lourde (chapitre III et annexe 2 de l'accord du 29 août 2022) — Article 2
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Dispositions générales et finales — Article 3
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Dispositions générales et finales — Article 4
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Dispositions générales et finales — Article 5
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Dispositions générales et finales — Article 6
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Dispositions générales et finales — Article 7
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Dispositions générales et finales — Article 8
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Annexes
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Annexes
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Préambule
Lire l’articleJura (ex-IDCC 3231) Dispositions conventionnelles territoriales — Article 1er
Lire l’articleJura (ex-IDCC 3231) Dispositions conventionnelles territoriales — Article 2
Lire l’articleJura (ex-IDCC 3231) Dispositions conventionnelles territoriales — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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