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Energie Mutuelle (MUTIEG) · RS0013

Energie Mutuelle (MUTIEG) : activité déclarée en autres assurances. Dénomination ENERGIE MUTUELLE, SIREN 419049499. Entrée RS0013.

Percuto · Publié le · Informations vérifiées le

Les repères utiles

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Famille
Retraite
Référence dans l’annuaire
RS0013
SIREN · 9 chiffres
419049499
SIRET · 14 chiffres
41904949900066

Une référence d’annuaire n’est pas automatiquement un code à déclarer. Vérifiez la norme, la période et la fiche de paramétrage de votre contrat.

À propos de Energie Mutuelle (MUTIEG)

Cette fiche rapproche l’entrée « Energie Mutuelle (MUTIEG) » de l’identité administrative publiée par l’Annuaire des Entreprises. Le rapprochement repose sur le SIREN déjà renseigné dans le corpus.

Identité administrative et dénomination

L’Annuaire des Entreprises répertorie ENERGIE MUTUELLE sous le SIREN 419049499. L’activité principale déclarée est « autres assurances » (code APE 65.12Z). La date de création administrative de cette unité légale est le 01/01/1997.

L’unité légale est déclarée active dans le relevé du 31/10/2026. Le statut administratif et le code APE renseignent son identité ; ils ne constituent ni un agrément pour une garantie précise, ni une confirmation de l’affiliation de votre entreprise. La création administrative ne doit pas être confondue avec l’origine historique d’une marque.

Quel usage dans la gestion RH ?

Une question sur les cotisations de l’entreprise se prépare avec l’établissement, la période, les déclarations et les retours. Une question sur la pension d’un salarié se prépare avec son régime et son relevé personnel auprès de la caisse. Ces dossiers ne nécessitent ni les mêmes pièces ni les mêmes accès.

Comprendre la référence RS0013

La référence RS0013 distingue cette entrée « Energie Mutuelle (MUTIEG) » dans l’annuaire. Elle n’est pas confirmée ici comme un code à reprendre dans la DSN. Le SIRET 41904949900066 identifie un établissement dans le corpus et ne remplace pas la référence du contrat.

Avant de paramétrer un dossier concernant Energie Mutuelle (MUTIEG), rapprochez la période, l’établissement employeur et les documents applicables. Pour une couverture complémentaire, la fiche de paramétrage fournit les références attendues pour le contrat. Un identifiant administratif retrouvé au cours de la recherche n’est pas ajouté comme code déclaratif.

Coordonnées et périmètre de cette entrée

Le libellé conservé est « Energie Mutuelle (MUTIEG) », référence RS0013. Aucun téléphone, courriel ou site de contact n’était renseigné dans le relevé initial.

Les coordonnées proviennent du relevé du 08/10/2026 et ne sont pas toutes confirmées directement auprès de l’organisme. L’identité administrative a été documentée le 31/10/2026. Cette consultation ne renouvelle pas la date de vérification des coordonnées ou des codes DSN. Pour transmettre un dossier salarié, utilisez le canal sécurisé confirmé par le destinataire.

Sources et références.

Avant une démarche, vérifiez le service compétent et les informations applicables auprès de l’organisme.

Pour décider sereinement

Questions sur Energie Mutuelle (MUTIEG) · RS0013

Poser une question
Quelle identité administrative est documentée pour Energie Mutuelle (MUTIEG) ?

Le relevé du 31/10/2026 indique ENERGIE MUTUELLE, SIREN 419049499, activité déclarée : autres assurances. Le rapprochement utilise le SIREN du corpus.

La référence RS0013 peut-elle être reprise directement en DSN ?

La référence RS0013 appartient au catalogue. Elle n’est pas validée comme code DSN. Utilisez les tables applicables et, pour un contrat complémentaire, la fiche de paramétrage de l’entreprise.

Quelles informations de cette fiche Energie Mutuelle (MUTIEG) ont été revérifiées ?

Les éléments d’identité administrative ont été documentés le 31/10/2026. Les coordonnées et les codes déclaratifs conservent les limites du relevé initial du 08/10/2026.

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