Rénovation de la convention
Convention collective · IDCC 0029
Hospitalisation privée à but non lucratif (FEHAP)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0029 · Hospitalisation privée à but non lucratif (FEHAP)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Rénovation de la convention
Indemnité de carrière — Article 8
Lire l’articleRénovation de la convention
Indemnité différentielle — Article 9
Lire l’articleRénovation de la convention
Situation particulière — Article 10
Lire l’articleRénovation de la convention
Intégration de l'indemnité de solidarité — Article 11
Lire l’articleRénovation de la convention
Neutralisation de l'ancienneté — Article 12
Lire l’articleRénovation de la convention
Comité de modernisation du dialogue social — Article 13
Lire l’articleRénovation de la convention
Date d'application — Article 14
Lire l’articleIndemnité forfaitaire dans les services médico-psychologiques régionaux Avenant n° 2003-02 du 28 mars 2003 — Article 1
Lire l’articleIndemnité forfaitaire dans les services médico-psychologiques régionaux Avenant n° 2003-02 du 28 mars 2003 — Article 2
Lire l’articleDétermination des coefficients
Lire l’articleDétermination des coefficients — Article 1er
Lire l’articleDétermination des coefficients — Article 2
Lire l’articleMédecins et au secrétariat médical Avenant n° 2003-04 du 25 novembre 2003 DOUBLON — Article 1er
Lire l’articleMédecins et au secrétariat médical Avenant n° 2003-04 du 25 novembre 2003 DOUBLON — Article 2
Lire l’articleMédecins et au secrétariat médical Avenant n° 2003-04 du 25 novembre 2003 DOUBLON — Article 3
Lire l’articleMédecins et au secrétariat médical Avenant n° 2003-04 du 25 novembre 2003 DOUBLON — Article 4
Lire l’articleMédecins et au secrétariat médical Avenant n° 2003-04 du 25 novembre 2003 DOUBLON — Article 5
Lire l’articleClassification (modifications de filières) — Article 1
Lire l’articleClassification (modifications de filières) — Article 2
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0029.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.