Partie VII : Rupture du contrat de travail · Titre XVI : Cessation du contrat de travail à durée déterminée
Convention collective · IDCC 0029
Hospitalisation privée à but non lucratif (FEHAP)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0029 · Hospitalisation privée à but non lucratif (FEHAP)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Partie VII : Rupture du contrat de travail · Titre XVI : Cessation du contrat de travail à durée déterminée
16.02. Rupture anticipée du contrat de travail — Article 16.02
Lire l’articlePartie VII : Rupture du contrat de travail · Titre XVI : Cessation du contrat de travail à durée déterminée
16.03. Indemnité de fin de contrat — Article 16.03
Lire l’articlePartie VII : Rupture du contrat de travail
Titre XVII : Transfert du contrat de travail
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XVIII : Logement éventuel des personnes
18.01. Principe — Article 18.01
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XVIII : Logement éventuel des personnes
18.02. Conditions d'attribution — Article 18.02
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XVIII : Logement éventuel des personnes
18.03. Logement et contrat de travail — Article 18.03
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XVIII : Logement éventuel des personnes
18.04. Conditions de logement — Article 18.04
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XVIII : Logement éventuel des personnes · 18.05. Obligations du salarié
Conditions d'occupation. — Article 18.05.1
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XVIII : Logement éventuel des personnes · 18.05. Obligations du salarié
Règlement d'occupation — Article 18.05.2
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XVIII : Logement éventuel des personnes · 18.05. Obligations du salarié
Obligation d'assurance — Article 18.05.3
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XIX : Repas du personnel
19.01. Principe — Article 19.01
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XIX : Repas du personnel
19.02. Conditions — Article 19.02
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XX : Dispositions spéciales à certains médecins, pharmaciens et biologistes
20.01. Domaine d'application — Article 20.01
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XX : Dispositions spéciales à certains médecins, pharmaciens et biologistes
20.02 Exclusions — Article 20.02
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XX : Dispositions spéciales à certains médecins, pharmaciens et biologistes
20.03 Congés de perfectionnement scientifique — Article 20.03
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XX : Dispositions spéciales à certains médecins, pharmaciens et biologistes
20.04 Résiliation du contrat — Article 20.04
Lire l’articlePartie VIII : Divers · Titre XX : Dispositions spéciales à certains médecins, pharmaciens et biologistes
20.05 Risques professionnels — Article 20.05
Lire l’articlePartie VIII : Divers
Titre XXI : Accord Croix-Rouge fançaise - FEHAP - NEXEM relatif à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0029.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.