Partie III : Conditions d'exécution du contrat de travail · Titre V : Emploi - Durée et conditions de travail - Discipline · Sous-titre M. 05 : Durée et conditions de travail (1) · M.05.02 : Gardes dans l'établissement, astreintes et appels exceptionnels
Convention collective · IDCC 0029
Hospitalisation privée à but non lucratif (FEHAP)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0029 · Hospitalisation privée à but non lucratif (FEHAP)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Partie III : Conditions d'exécution du contrat de travail · Titre V : Emploi - Durée et conditions de travail - Discipline · Sous-titre M. 05 : Durée et conditions de travail (1) · M.05.02 : Gardes dans l'établissement, astreintes et appels exceptionnels
Appels exceptionnels — Article M.05.02.4
Lire l’articlePartie III : Conditions d'exécution du contrat de travail
Titre VI : Hygiène et sécurité
Lire l’articlePartie III : Conditions d'exécution du contrat de travail · Titre VI : Hygiène et sécurité
06.01. Médecine du travail et protection des salariés — Article 06.01
Lire l’articlePartie III : Conditions d'exécution du contrat de travail · Titre VI : Hygiène et sécurité
06.02. Installations sanitaires — Article 06.02
Lire l’articlePartie III : Conditions d'exécution du contrat de travail · Titre VI : Hygiène et sécurité
06.03. Tenues de travail — Article 06.03
Lire l’articlePartie III : Conditions d'exécution du contrat de travail · Titre VI : Hygiène et sécurité
06.04. Prévention des risques — Article 06.04
Lire l’articlePartie III : Conditions d'exécution du contrat de travail · Titre VI : Hygiène et sécurité
06.05. Travailleurs handicapés — Article 06.05
Lire l’articlePartie III : Conditions d'exécution du contrat de travail · Titre VI : Hygiène et sécurité
06.06. Sécurité — Article 06.06
Lire l’articlePartie III : Conditions d'exécution du contrat de travail
Titre VII : Formation professionnelle — Article 07.01.
Lire l’articlePartie III : Conditions d'exécution du contrat de travail
Titre VII : Formation professionnelle — Article 07.02.
Lire l’articlePartie IV : Rémunération · Titre VIII : Détermination de la rémunération · 08.01. Dispositions générales
Principes — Article 08.01.1
Lire l’articlePartie IV : Rémunération · Titre VIII : Détermination de la rémunération · 08.01. Dispositions générales
Valeur du point — Article 08.01.2
Lire l’articlePartie IV : Rémunération · Titre VIII : Détermination de la rémunération · 08.01. Dispositions générales
Rémunération des jeunes de moins de dix-huit ans. — Article 08.01.3
Lire l’articlePartie IV : Rémunération · Titre VIII : Détermination de la rémunération · 08.01. Dispositions générales
Qualité de cadre — Article 08.01.4
Lire l’articlePartie IV : Rémunération · Titre VIII : Détermination de la rémunération · 08.01. Dispositions générales
Directeurs généraux, directeurs, directeurs adjoints et gestionnaires — Article 08.01.5
Lire l’articlePartie IV : Rémunération · Titre VIII : Détermination de la rémunération · 08.01. Dispositions générales
08.01.6 Ancienneté — Article 08.01.6.1
Lire l’articlePartie IV : Rémunération · Titre VIII : Détermination de la rémunération · 08.01. Dispositions générales
08.01.6 Ancienneté — Article 08.01.6.2
Lire l’articlePartie IV : Rémunération · Titre VIII : Détermination de la rémunération
08.02. Salaire minimum conventionnel
Lire l’articlePartie IV : Rémunération · Titre VIII : Détermination de la rémunération · 08.03. Classement conventionnel
Classement conventionnel à l'embauche — Article 08.03.1
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0029.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.