Réduction du temps de travail
Convention collective · IDCC 0029
Hospitalisation privée à but non lucratif (FEHAP)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0029 · Hospitalisation privée à but non lucratif (FEHAP)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Réduction du temps de travail
Suivi de l'accord — Article 14
Lire l’articleRéduction du temps de travail
Dénonciation - Révision — Article 15
Lire l’articleRéduction du temps de travail
Annexe relative à l'aménagement du temps de travail
Lire l’articlePlans d'embauche, d'insertion et de formation et autres plans Avenant n° 2000-01 du 14 mars 2000
Préambule
Lire l’articlePlans d'embauche, d'insertion et de formation et autres plans Avenant n° 2000-01 du 14 mars 2000
I. - Plan d'embauche en milieu ordinaire de travail
Lire l’articlePlans d'embauche, d'insertion et de formation et autres plans Avenant n° 2000-01 du 14 mars 2000
II - Plan d'insertion et de formation
Lire l’articlePlans d'embauche, d'insertion et de formation et autres plans Avenant n° 2000-01 du 14 mars 2000
III - Plan d'adaptation aux mutations technologiques
Lire l’articlePlans d'embauche, d'insertion et de formation et autres plans Avenant n° 2000-01 du 14 mars 2000
IV - Plan de maintien dans l'entreprise ou dans la branche en cas de licenciement
Lire l’articlePlans d'embauche, d'insertion et de formation et autres plans Avenant n° 2000-01 du 14 mars 2000
V. - Relation avec le travail protégé et les centres de distribution de travail à domicile
Lire l’articlePlans d'embauche, d'insertion et de formation et autres plans Avenant n° 2000-01 du 14 mars 2000
VI - Plan d'adaptation aux évolutions des personnes salariées devenant inaptes ou des personnes salariées handicapées dont le handicap s'aggrave
Lire l’articlePlans d'embauche, d'insertion et de formation et autres plans Avenant n° 2000-01 du 14 mars 2000
VII - Contribution financière à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés pour compléter les mesures globalement insuffisantes
Lire l’articleEmplois exercés sur le territoire national par les ressortissants des Etats membres de l'UE Avenant n° 2001-06 du 29 mai 2001 — Article unique
Lire l’articleRénovation de la convention
Lire l’articleRénovation de la convention — Article 1er
Lire l’articleRénovation de la convention — Article 2
Lire l’articleRénovation de la convention — Article 3
Lire l’articleRénovation de la convention — Article 4
Lire l’articleRénovation de la convention — Article 5
Lire l’articleRénovation de la convention — Article 6
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0029.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.