Ouvriers et collaborateurs
Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
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Ouvriers et collaborateurs
Indemnité de rappel — Article 20
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Indemnité de panier de nuit — Article 21
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Maladies et accidents — Article 22
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Paiement des appointements — Article 23
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Paiement des appointements — Article 23
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Maternité — Article 24
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Clause de non-concurrence. — Article 25
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Clause de non-concurrence. — Article 25
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Inventions brevetées — Article 26
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Inventions brevetées — Article 26
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Préavis — Article 27
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Indemnités de congédiement — Article 28
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Indemnités de congédiement — Article 28
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Indemnité de départ à la retraite — Article 29 (1)
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Allocation de départ — Article 30 (1)
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Innovation. — Article 1, 2, 3, 5.
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Innovation. — Article 4
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Durée - Dénonciation. — Article 6
Lire l’articleOuvriers et collaborateurs - annexe II · Modification de certaines dispositions de l'avenant n° 1 du 11 février 1971 · DISPOSITIONS RELATIVES A L'APPLICATION DE L'ACCORD · Insertion dans la convention collective.
Cumul d'avantages. — Article 7
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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