Clauses générales
Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
Texte intégral de la convention
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Clauses générales
Objet de la convention - Champ d'application — Article 1er
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Durée de la convention - Dénonciation et révision — Article 2
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Avenants régionaux et locaux — Article 3
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Avantages acquis — Article 4
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Dispositions concernant le libre exercice du droit syndical et la liberté d'opinion — Article 5
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Délégués du personnel — Article 6
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Panneaux d'affichage — Article 7
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Comité d'entreprise — Article 8
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Embauchage — Article 9
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Ancienneté — Article 10
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Ancienneté — Article 10
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Promotion dans l'entreprise — Article 11
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Durée du travail — Article 12
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Autorisation d'absence — Article 13
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Travail des femmes - Maternité — Article 14
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Indemnité de déplacement en France métropolitaine — Article 15
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Déplacements de longue durée en France métropolitaine - Congés de détente — Article 16 (1)
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Changement de résidence en France métropolitaine — Article 17
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Congés payés — Article 18
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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