Agents de maîtrise et certains techniciens · Agents de maîtrise et certains techniciens
Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
Texte intégral de la convention
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Majorations pour travaux pénibles, dangereux ou insalubres — Article 17
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Clause de non-concurrence — Article 18
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Inventions brevetées — Article 19
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Préavis — Article 20
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Indemnité de congédiement — Article 21
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Indemnité de départ à la retraite — Article 22
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Allocation de départ — Article 23
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Régime complémentaire de retraite pour certains agents de maîtrise et techniciens — Article Préambule
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Régime complémentaire de retraite pour certains agents de maîtrise et techniciens — Article 1er
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Régime complémentaire de retraite pour certains agents de maîtrise et techniciens — Article 2
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Régime complémentaire de retraite pour certains agents de maîtrise et techniciens — Article 3
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Régime complémentaire de retraite pour certains agents de maîtrise et techniciens — Article 4
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Régime complémentaire de retraite pour certains agents de maîtrise et techniciens — Article 5
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Régime complémentaire de retraite pour certains agents de maîtrise et techniciens — Article 6
Lire l’articleAgents de maîtrise et certains techniciens - Annexe III de l'avenant n°2 du 16 décembre 1966
Taux de cotisation au régime de retraite des cadres
Lire l’articleAgents de maîtrise et certains techniciens - Annexe IV à l'avenant n° 2 - Annexe V de l'avenant n° 3
Adaptation de l'avenant n° 2 du 14 mars 1955 par référence à l'accord national interprofessionnel du 25 avril 1983 relatif au personnel d'encadrement — Article Préambule
Lire l’articleAgents de maîtrise et certains techniciens - Annexe IV à l'avenant n° 2 - Annexe V de l'avenant n° 3 · Adaptation de l'avenant n° 2 du 14 mars 1955 par référence à l'accord national interprofessionnel du 25 avril 1983 relatif au personnel d'encadrement · TITRE IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AU PERSONNEL DE L'AVENANT N° 2
Information et concertation — Article 1er
Lire l’articleAgents de maîtrise et certains techniciens - Annexe IV à l'avenant n° 2 - Annexe V de l'avenant n° 3 · Adaptation de l'avenant n° 2 du 14 mars 1955 par référence à l'accord national interprofessionnel du 25 avril 1983 relatif au personnel d'encadrement · TITRE IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AU PERSONNEL DE L'AVENANT N° 2
Evolution de carrière — Article 2
Lire l’articleAgents de maîtrise et certains techniciens - Annexe IV à l'avenant n° 2 - Annexe V de l'avenant n° 3 · TITRE IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AU PERSONNEL DE L'AVENANT N° 2 · Adaptation de l'avenant n° 2 du 14 mars 1955 par référence à l'accord national interprofessionnel du 25 avril 1983 relatif au personnel d'encadrement
Evolution de carrière — Article 3, 5, 7, 9, 11, 14, 19
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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