Ingénieurs et cadres
Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
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Ingénieurs et cadres
Paiement des appointements (Maladies et accidents) — Article 7
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Paiement des appointements (Maladies et accidents) — Article 7
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Remplacement en cas de maladie ou d'accident — Article 8
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Remplacements et mutations — Article 9
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Maternité — Article 10
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Congés payés annuels — Article 11
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Congés payés annuels — Article 11
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Déplacements — Article 12
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Périodes militaires — Article 12 bis
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Mutation avec changement de résidence — Article 13 (1)
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Mutation avec changement de résidence — Article 13
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Indemnité de congédiement — Article 14
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Indemnité de départ en retraite — Article 15 (1)
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Allocation de départ — Article 15 bis
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Clause de non-concurrence — Article 16
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Inventions brevetées — Article 17
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Inventions brevetées — Article 17
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Classification - Appointements — Article 18
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Avances sur appointements — Article 19
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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