Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
Texte intégral de la convention
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Agents de maîtrise et certains techniciens - Indemnité de non-concurrence (article 18-3), avis de la commission nationale paritaire d'interprétation
Lire l’articleMutualisation partielle des fonds de formation continue des entreprises de dix salariés et plus et de moins de dix salariés — Article 1er
Lire l’articleMutualisation partielle des fonds de formation continue des entreprises de dix salariés et plus et de moins de dix salariés — Article 2
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Lire l’articleMutualisation partielle des fonds de formation continue des entreprises de dix salariés et plus et de moins de dix salariés — Article 4
Lire l’articleChamp d'application de la convention — Article 1er
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Lire l’articleChamp d'application de la convention — Article 3
Lire l’articleOrganisation et durée du travail — Article Préambule
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre Ier : Mise en oeuvre de la réduction à 35 heures de la durée légale hebdomadaire
Horaire de travail effectif — Article 1er
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre Ier : Mise en oeuvre de la réduction à 35 heures de la durée légale hebdomadaire
Modulation — Article 2
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre Ier : Mise en oeuvre de la réduction à 35 heures de la durée légale hebdomadaire
Répartition de la durée du travail sur tout ou partie de l'année — Article 3
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre Ier : Mise en oeuvre de la réduction à 35 heures de la durée légale hebdomadaire
Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos — Article 4
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre Ier : Mise en oeuvre de la réduction à 35 heures de la durée légale hebdomadaire
Temps de pause du personnel posté — Article 5
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre Ier : Mise en oeuvre de la réduction à 35 heures de la durée légale hebdomadaire
Travail à temps partiel — Article 6
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre II : Heures supplémentaires
Modalités de décompte — Article 7
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre II : Heures supplémentaires
Contingent individuel d'heures supplémentaires — Article 8
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre II : Heures supplémentaires
Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur — Article 9
Lire l’articleOrganisation et durée du travail
Chapitre III : Repos quotidien et durée journalière du travail
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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