Organisation et durée du travail · Chapitre III : Repos quotidien et durée journalière du travail
Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
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Organisation et durée du travail · Chapitre III : Repos quotidien et durée journalière du travail
Durée journalière de travail de 10 heures — Article 11
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre IV : Dispositions relatives à l'encadrement au personnel commercial et au personnel itinérant (1)
Forfaits — Article 12
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre V : Compte épargne-temps
Compte épargne-temps (CET) — Article 13
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre VI : Allocation de remplacement pour l'emploi (ARPE)
ARPE — Article 14
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre VII : Application de l'accord
Champ d'application — Article 15
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre VII : Application de l'accord
Entrée en vigueur - Conditions d'application — Article 16
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre VII : Application de l'accord
Clause de suivi et de sauvegarde — Article 17
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre VII : Application de l'accord
Clause de dénonciation — Article 18
Lire l’articleOrganisation et durée du travail · Chapitre VII : Application de l'accord
Dépôt — Article 19
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Définitions — Article 1er
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Recours au travail de nuit — Article 2
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Durée quotidienne et hebdomadaire de travail des travailleurs de nuit — Article 3
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Repos compensateur accordé aux travailleurs de nuit — Article 4
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Primes de nuit — Article 5
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Suivi médical des travailleurs de nuit — Article 6
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Garanties accordées aux salariés travaillant de manière habituelle de nuit — Article 7
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Indemnité de rappel pendant la plage de travail de nuit — Article 8
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Garanties accordées aux salariés travaillant en continu liées au passage à un horaire de jour. — Article 9
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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