Clauses générales
Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
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Certificat de travail (1) — Article 20
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Rupture du contrat de travail - Licenciements collectifs — Article 21
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Allocations de départ à la retraite à l'initiative du salarié — Article 21 bis
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Salaires — Article 22
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Jeunes salariés — Article 23
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Hygiène et sécurité — Article 24
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Hygiène et sécurité — Article 24
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Apprentissage et formation professionnelle — Article 25
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Commissions régionales et nationale de conciliation — Article 27
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Dispositions finales — Article 28
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Dispositions provisoires — Article 29
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Dépôt aux prud'hommes — Article 30
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Adhésion — Article 31
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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