Travail de nuit dans les industries chimiques
Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
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Travail de nuit dans les industries chimiques
Exercice des mandats syndicaux et des mandats de représentants du personnel — Article 11
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Formation professionnelle des travailleurs de nuit — Article 12
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Garanties liées au passage entre un poste de jour et un poste de nuit. — Article 13
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Suivi et bilan de l'accord — Article 14
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Champ d'application — Article 15
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Entrée en vigueur — Article 16
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Dépôt — Article 17
Lire l’articleDéparts à la retraite
Lire l’articleDéparts à la retraite — Article 1er
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Entrée en vigueur de l'accord — Article 2
Lire l’articleInterprétation de l'accord-cadre du 8 février 1999 sur l'organisation et la durée du travail
Lire l’articleAvis de la CPNI relatif à l'accord du 19 avril 2006 sur les salaires minima
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Préambule
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Objet du présent accord-cadre — Article 1er
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Mobilisation et sensibilisation — Article 2
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Observatoire prospectif des métiers, des qualifications et de la diversité — Article 3
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Comité de pilotage paritaire de la diversité — Article 4
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Conventions de partenariat — Article 5
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Suivi de la politique de promotion de la diversité et du respect de l'égalité de traitement — Article 6
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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