Accord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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Accord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE IV : CONVENTIONS DE CONVERSION. — Article 32
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CHAPITRE IV : CONVENTIONS DE CONVERSION. — Article 33
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CHAPITRE IV : CONVENTIONS DE CONVERSION. — Article 34
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CHAPITRE IV : CONVENTIONS DE CONVERSION. — Article 35
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CHAPITRE V : INDEMNITES DE CONGEDIEMENT. — Article 36
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CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES. — Article 37
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CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES. — Article 38
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CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES. — Article 39
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CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES. — Article 40
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CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES. — Article 41
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CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES. — Article 42
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail — Article Préambule
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail
Champ d'application — Article 1er
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Heures supplémentaires — Article 3
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail · TITRE Ier : DURÉE DU TRAVAIL
Décompte et rémunération des heures supplémentaires et des heures dépassant l'horaire fixé à l'article 2 — Article 4
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail · TITRE Ier : DURÉE DU TRAVAIL
Horaires d'équivalence — Article 5
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail · TITRE Ier : DURÉE DU TRAVAIL
Congés payés — Article 6
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail · TITRE Ier : DURÉE DU TRAVAIL
Application au personnel d'encadrement — Article 7
Lire l’articleDurée et aménagement du temps de travail · TITRE II : AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Principe — Article 8
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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