Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
Texte intégral de la convention
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Réécriture à droit constant de la convention
Préambule
Lire l’articleRéécriture à droit constant de la convention — Article 1er
Lire l’articleRéécriture à droit constant de la convention — Article 2
Lire l’articleRéécriture à droit constant de la convention — Article 3
Lire l’articleRéécriture à droit constant de la convention — Article 4
Lire l’articleRéécriture à droit constant de la convention — Article 5
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Annexe
Lire l’articleRégime de frais de santé
Lire l’articleRégime de frais de santé — Article 1er
Lire l’articleRégime de frais de santé — Article 2
Lire l’articleRégime de frais de santé — Article 3
Lire l’articleRégime de frais de santé — Article 4
Lire l’articleNégociation d'un accord constitutif d'un OPCA
Lire l’articleNégociation d'un accord constitutif d'un OPCA — Article 1er
Lire l’articleNégociation d'un accord constitutif d'un OPCA — Article 2
Lire l’articleNégociation d'un accord constitutif d'un OPCA — Article 3
Lire l’articleNégociation d'un accord constitutif d'un OPCA — Article 4
Lire l’articleNégociation d'un accord constitutif d'un OPCA — Article 5
Lire l’articleCréation d'un plan d'épargne interentreprises (PEI) — Article 1er
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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