Durée et aménagement du temps de travail · TITRE II : AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
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Durée et aménagement du temps de travail · TITRE II : AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Dispositions applicables à la modulation — Article 10
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Modulation de type I — Article 11
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Modulation de type II — Article 12
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Travail en continu pour raisons économiques — Article 13
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Horaire réduit de fin de semaine - Plage de travail des femmes — Article 14
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Equipes chevauchantes — Article 15
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Travail intermittent — Article 16
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Information et consultation des institutions représentatives du personnel (1) — Article 17
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Négociations d'entreprise ou d'établissement — Article 18
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Application au personnel d'encadrement — Article 19
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Non-cumul — Article 20
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Bilan de l'accord — Article 21
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Dénonciation — Article 22
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Pérennité des accords d'entreprise ou d'établissement précédemment conclus — Article 23
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Entrée en vigueur - Conditions d'application — Article 24
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Répercussion sur le salaire — Article 25
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Dépôt — Article 26
Lire l’articleAnnexe I - durée et aménagement du temps de travail Accord du 11 octobre 1989
Champ d'application
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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