Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
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IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
Texte intégral de la convention
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Mutations technologiques — Article Préambule
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Domaine d'application — Article 1er
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Information et consultation du comité d'entreprise (1) — Article 2
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Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail — Article 3
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Plan d'adaptation — Article 4
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Négociation avec les organisations syndicales — Article 5
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Confidentialité — Article 6
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Formation — Article 7
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Organisation et conditions de travail — Article 8
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Rôle de l'encadrement — Article 9
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Incidences sur les salariés — Article 10
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Non-cumul — Article 11
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Date d'application — Article 12
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Champ d'application — Article 13
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Durée de l'accord - Dénonciation — Article 14
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Conditions d'application — Article 15
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Bilan de l'accord — Article 16
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Dépôt — Article 17
Lire l’articleOuvriers et collaborateurs — Article Préambule
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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