Convention collective · IDCC 0044
Industries chimiques et connexes
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0044 · Industries chimiques et connexes
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
ANNEXE I
1. Activités couvertes par l'U.I.C.
Lire l’articleANNEXE I
2. Activités couvertes par un syndicat patronal associé.
Lire l’articleAménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels
Lire l’articleAménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels — Article 1er
Lire l’articleAménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels — Article 2
Lire l’articleAménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels
Durée du travail — Article 3
Lire l’articleAménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels
Classifications — Article 4
Lire l’articleAménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels — Article 5
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi — Article Préambule
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE IER : POLITIQUE DE PREVENTION DANS LE DOMAINE DE L'EMPLOI — Article 1er
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE IER : POLITIQUE DE PREVENTION DANS LE DOMAINE DE L'EMPLOI — Article 2
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE II : INFORMATION ET CONSULTATION SUR LES PROJETS DE LICENCIEMENT POUR RAISONS ECONOMIQUES — Article 3
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE II : INFORMATION ET CONSULTATION SUR LES PROJETS DE LICENCIEMENT POUR RAISONS ECONOMIQUES — Article 4
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE II : INFORMATION ET CONSULTATION SUR LES PROJETS DE LICENCIEMENT POUR RAISONS ECONOMIQUES — Article 5
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE II : INFORMATION ET CONSULTATION SUR LES PROJETS DE LICENCIEMENT POUR RAISONS ECONOMIQUES — Article 6
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE II : INFORMATION ET CONSULTATION SUR LES PROJETS DE LICENCIEMENT POUR RAISONS ECONOMIQUES — Article 7
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE II : INFORMATION ET CONSULTATION SUR LES PROJETS DE LICENCIEMENT POUR RAISONS ECONOMIQUES — Article 8
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE II : INFORMATION ET CONSULTATION SUR LES PROJETS DE LICENCIEMENT POUR RAISONS ECONOMIQUES — Article 9
Lire l’articleAccord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
CHAPITRE II : INFORMATION ET CONSULTATION SUR LES PROJETS DE LICENCIEMENT POUR RAISONS ECONOMIQUES — Article 10
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0044.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.