Convention collective · IDCC 0275
Transport aérien : personnel au sol
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IDCC 0275 · Transport aérien : personnel au sol
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Moyens complémentaires au titre du dialogue social de branche
Préambule
Lire l’articleMoyens complémentaires au titre du dialogue social de branche — Article 1er
Lire l’articleMoyens complémentaires au titre du dialogue social de branche — Article 2
Lire l’articleMoyens complémentaires au titre du dialogue social de branche — Article 3
Lire l’articleMoyens complémentaires au titre du dialogue social de branche — Article 4
Lire l’articleRévision de l'article 4 « Exercice de l'action syndicale et dialogue social au niveau de la branche »
Préambule
Lire l’articleRévision de l'article 4 « Exercice de l'action syndicale et dialogue social au niveau de la branche » — Article 1er
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Lire l’articleRévision de l'article 4 « Exercice de l'action syndicale et dialogue social au niveau de la branche » — Article 3
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Lire l’articleRévision de l'article 4 « Exercice de l'action syndicale et dialogue social au niveau de la branche » — Article 5
Lire l’articleModification de l'article 20 « Indemnité de licenciement »
Lire l’articleModification de l'article 20 « Indemnité de licenciement » — Article 1er
Lire l’articleModification de l'article 20 « Indemnité de licenciement » — Article 2
Lire l’articleModification de l'article 20 « Indemnité de licenciement » — Article 3
Lire l’articleModification de l'article 20 « Indemnité de licenciement » — Article 4
Lire l’articleModification de l'article 20 « Indemnité de licenciement » — Article 5
Lire l’articleCatégories objectives pour le bénéfice de régime de prévoyance
Préambule
Lire l’articleCatégories objectives pour le bénéfice de régime de prévoyance — Article 1.1
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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