Annexe III : " Ouvriers et employés "
Convention collective · IDCC 0275
Transport aérien : personnel au sol
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IDCC 0275 · Transport aérien : personnel au sol
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Annexe III : " Ouvriers et employés "
Prime d'ancienneté — Article 10
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Indemnité de panier — Article 11
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Temps de pause — Article 12
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Majoration pour travaux pénibles, dangereux ou insalubres — Article 13
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Accident, maladie Accident du travail, maladie professionnelle — Article 14
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Préavis — Article 15
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Indemnité de départ à la retraite — Article 16
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Habillement — Article 17
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Date d'application et d'actualisation — Article 18
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Dépôt de la convention — Article 19
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Partie I.I Présentation générale et méthode de classification
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Partie I.I Présentation générale et méthode de classification — Article 1er
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Partie I.I Présentation générale et méthode de classification — Article 2
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Partie I.I Présentation générale et méthode de classification — Article 3
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Partie I.I Présentation générale et méthode de classification — Article 4
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Partie I.I Présentation générale et méthode de classification — Article 5
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Partie I.II Mise en œuvre — Article 1er
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Partie I.II Mise en œuvre — Article 2
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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