Salaires et formation professionnelle
Convention collective · IDCC 0275
Transport aérien : personnel au sol
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IDCC 0275 · Transport aérien : personnel au sol
Texte intégral de la convention
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Salaires et formation professionnelle
II - Formation professionnelle aux métiers de piste et reconnaissance des qualifications. — Article 9
Lire l’articleTravail de nuit
Préambule
Lire l’articleDéfinition du travail de nuit et du travailleur de nuit — Article 1er
Lire l’articleLimitation du recours au travail de nuit des travailleurs de nuit — Article 2
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Contrepartie sous forme de repos compensateur — Article 3
Lire l’articleDurée du travail de nuit — Article 4
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Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit — Article 5
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Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes — Article 6
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Formation professionnelle des travailleurs de nuit — Article 7
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Entrée en vigueur — Article 8
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Dépôt et publicité — Article 9
Lire l’articleModification de la convention collective — Article 1
Lire l’articleModification de la convention collective — Article 2
Lire l’articleDépart et mise à la retraite
Lire l’articleDépart et mise à la retraite
Modification de l'article 21 de la convention collective nationale du transport aérien, personnel au sol — Article 1er
Lire l’articleDépart et mise à la retraite
Modification des articles 12 des annexes I et II et 16 de l'annexe III de la convention collective nationale du transport aérien, personnel au sol — Article 2
Lire l’articleDépart et mise à la retraite
Départ ou mise à la retraite — Article 3
Lire l’articleDépart et mise à la retraite
Mise à la retraite des salariés âgés de plus de 60 ans et de moins de 65 ans ainsi que des travailleurs handicapés et des travailleurs ayant effectué des carrières longues âgés de moins de 60 ans — Article 4
Lire l’articleDépart et mise à la retraite
Autres mesures d'accompagnement — Article 5
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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