Annexe V Flexibilité, durée et aménagement du temps de travail · Chapitre V : Le travail en continu pour raisons économiques
Convention collective · IDCC 0292
Plasturgie
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IDCC 0292 · Plasturgie
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Annexe V Flexibilité, durée et aménagement du temps de travail · Chapitre V : Le travail en continu pour raisons économiques
Rythme de travail — Article 5
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Bilan de l'application de l'accord — Article 1er
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Durée de l'accord — Article 2
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Date d'entrée en vigueur de l'accord — Article 3
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Principe du reversement — Article 1er
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Part et modalités du reversement — Article 2
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Bénéficiaires et répartition des dotations entre les bénéficiaires — Article 3
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Suivi du contrôle — Article 4
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Durée du présent accord — Article 5
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Champ d'application — Article 1er
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Principes généraux — Article 2
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Mise en oeuvre et modalités de la réduction du temps de travail — Article 3
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Heures supplémentaires — Article 4
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Réduction du temps de travail des salariés relevant de l'avenant cadres — Article 5
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Forfait annuel sur une référence horaire des personnels non cadres — Article 6 (1)
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Réduction de la durée du travail et congés payés — Article 7
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Réduction de la durée du travail et compensation salariale — Article 8
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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