Annexe VI : Organisation et durée du temps de travail dans les entreprises relevant de la convention collective nationale de la plasturgie
Convention collective · IDCC 0292
Plasturgie
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IDCC 0292 · Plasturgie
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Annexe VI : Organisation et durée du temps de travail dans les entreprises relevant de la convention collective nationale de la plasturgie
Réduction de la durée du travail et formation — Article 10
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Entreprises de moins de 20 salariés — Article 11 (1)
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Egalité professionnelle homme femme — Article 12
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Suivi, durée et date d'entrée en vigueur de l'accord — Article 13
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Préambule
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Article préliminaire
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Champ d'application — Article 1er
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Recours au travail de nuit — Article 2
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Le travailleur de nuit — Article 3
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Contreparties — Article 4
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Travail de nuit effectué exceptionnellement — Article 5
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Indemnité de rappel — Article 6
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Mesures destinées à l'amélioration des conditions de travail des travailleurs de nuit — Article 7
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Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — Article 8
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Formation professionnelle des travailleurs de nuit — Article 9
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Suivi de l'accord — Article 10
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Durée de l'accord et date d'entrée en vigueur — Article 11
Lire l’articleAvis de la commission paritaire nationale d'interprétation
Lire l’articleDécision de la CPNI sur l'article 29 bis " Indemnité de départ en retraite "
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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