Convention collective · IDCC 0292
Plasturgie
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IDCC 0292 · Plasturgie
Texte intégral de la convention
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Grille de classifications
Préambule
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Objet — Article 1er
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Champ d'application — Article 2
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Définition du terme " emploi " — Article 3
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Personnel concerné — Article 4
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Critères de positionnement des emplois — Article 5
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Conséquences de la mise en oeuvre de la nouvelle grille de classification — Article 6
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Commission nationale paritaire — Article 7
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Mise en oeuvre de l'accord — Article 8
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Bilan d'application de l'accord — Article 9
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Entrée en vigueur de l'accord — Article 10
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Annexe I
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Annexe II
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Annexe III
Lire l’articleGrille de classifications · Annexe IV
Dispositif de formation
Lire l’articleGrille de classifications · Annexe V
Statuts et collèges électoraux
Lire l’articleGrille de classifications · Annexe VI
Définition générale des emplois par coefficient
Lire l’articleAvenant à l'accord du 26 octobre 1994 relatif à l'observatoire national paritaire prospectif des métiers des emplois et des qualifications
Préambule
Lire l’articleAvenant à l'accord du 26 octobre 1994 relatif à l'observatoire national paritaire prospectif des métiers des emplois et des qualifications — Article 1
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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