Cadres - (Dispositions particulières)
Convention collective · IDCC 0292
Plasturgie
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IDCC 0292 · Plasturgie
Texte intégral de la convention
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Cadres - (Dispositions particulières)
Préavis — Article 8
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Indemnité de licenciement — Article 9
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Entrée en vigueur de l'avenant " Cadres " — Article 10
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Préambule
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Champ d'application — Article 1er
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Missions de l'Observatoire — Article 2
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Modalités de fonctionnement de l'Observatoire — Article 3
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Composition du comité de pilotage — Article 3.1
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Le secrétaire de l'observatoire — Article 3.2
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Les experts du comité de pilotage — Article 3.3
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Missions du comité de pilotage — Article 3.4
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Règles de fonctionnement — Article 3.5
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Modalités de financement — Article 4
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Remise des travaux de l'Observatoire — Article 5
Lire l’articleAnnexe V Flexibilité, durée et aménagement du temps de travail
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Champ d'application — Article unique
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Chapitre Ier : Types d'aménagement du temps de travail répondant aux spécificités des entreprises et établissements de la plasturgie
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Chapitre II : Modulation des horaires de travail
Lire l’articleAnnexe V Flexibilité, durée et aménagement du temps de travail · Chapitre II : Modulation des horaires de travail
Dispositions communes aux types I, II et III — Article 1er
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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