Annexe V Flexibilité, durée et aménagement du temps de travail · Chapitre II : Modulation des horaires de travail
Convention collective · IDCC 0292
Plasturgie
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IDCC 0292 · Plasturgie
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Annexe V Flexibilité, durée et aménagement du temps de travail · Chapitre II : Modulation des horaires de travail
Modulation du temps de travail de type II — Article 3
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Modulation de type III ou annualisation du temps de travail — Article 4
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Chapitre III : Travail à temps partiel
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Passage de temps plein à temps partiel — Article 1er
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Travail à temps partiel hebdomadaire et mensuel — Article 2
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Annualisation du travail à temps partiel — Article 3
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Chapitre IV Équipe de suppléance — Article 1.1
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Chapitre IV Équipe de suppléance — Article 1.2
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Chapitre IV Équipe de suppléance — Article 1.3
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Chapitre IV Équipe de suppléance — Article 1.4
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Chapitre IV Équipe de suppléance — Article 2
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Chapitre IV Équipe de suppléance — Article 3
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Chapitre IV Équipe de suppléance — Article 4
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Chapitre IV Équipe de suppléance — Article 5
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Chapitre IV Équipe de suppléance — Article 6.1
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Chapitre IV Équipe de suppléance — Article 6.2
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Principes — Article 1er
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Mise en oeuvre du travail en continu pour des raisons économiques. — Article 2
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Rémunération — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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