Avenant II : Agents de maîtrise et techniciens, secteur non alimentaire
Convention collective · IDCC 0573
Commerces de gros
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IDCC 0573 · Commerces de gros
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Avenant II : Agents de maîtrise et techniciens, secteur non alimentaire
Classification — Article 2
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Durée du travail — Article 3
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Indemnité de licenciement — Article 4
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Départ à la retraite — Article 5
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Maladie — Article 6
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Lire l’articleAvenant IV : Accord du 10 octobre 1984
Champ d'application — Article 1er
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Période d'essai — Article 2
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Choix d'un système de rémunération — Article 3
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Durée du travail — Article 4
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Responsabilité des personnels de vente et de livraison — Article 5
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Visite médicale — Article 6
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Suspension du permis de conduire — Article 7
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Garanties — Article 8
Lire l’articleRetraite complémentaire dans le secteur produits surgelés, congelés
Entreprises nouvelles — Article 1er
Lire l’articleRetraite complémentaire dans le secteur produits surgelés, congelés
Recommandation aux entreprises créées antérieurement à l'accord — Article 2
Lire l’articleRetraite complémentaire dans le secteur produits surgelés, congelés — Article 3
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Préambule
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Nature et ordre de priorité des actions de formation — Article 1er
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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