Convention collective · IDCC 0675
Maisons à succursales de vente au détail d'habillement
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IDCC 0675 · Maisons à succursales de vente au détail d'habillement
Texte intégral de la convention
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I. - Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle — Article 8
Lire l’articleFormation professionnelle · II. - Politique conventionnelle en matière d'apprentissage et d'alternance
II.1. - Apprentissage — Article 9
Lire l’articleFormation professionnelle · II. - Politique conventionnelle en matière d'apprentissage et d'alternance · II.1. - Apprentissage
Maître d'apprentissage — Article 10 (1)
Lire l’articleFormation professionnelle · II. - Politique conventionnelle en matière d'apprentissage et d'alternance
II.2. - Alternance — Article 11 (1)
Lire l’articleFormation professionnelle · II. - Politique conventionnelle en matière d'apprentissage et d'alternance · II.2. - Alternance
Durée et conditions d'application de l'accord — Article 16 (1)
Lire l’articleFormation professionnelle · II. - Politique conventionnelle en matière d'apprentissage et d'alternance
II.2. - Alternance — Article 17 (1)
Lire l’articleFormation professionnelle — Article 18 (1)
Lire l’articleARTT
Point 1 - Réduction du temps de travail
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Point 2 - Dispositions relatives au travail à temps partiel (1)
Lire l’articleARTT
Point 3 - Modulation possible du temps de travail pour les salariés à temps plein dont l'horaire de travail est de 35 heures, ou moins, dans les entreprises où l'horaire collectif est inférieur
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Point 4 - Heures supplémentaires
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Point 5 - Encadrement
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Point 6 - Dispositions d'accompagnement
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Point 7 - Garantie des salaires minimaux conventionnels
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Point 8 - Dispositions générales (1)
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Point 9 - Commission d'interprétation et de suivi
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Point 10 - Publicité
Lire l’articleAdhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement
Lire l’articleDialogue social
Préambule
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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