Personnel des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes

IDCC 0787 · Personnel des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes

• V. - Rémunération

  5.2. Salaires effectifs

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• V. - Rémunération

  5.3. Egalité professionnelle

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• V. - Rémunération

  5.4. Rémunération conventionnelle minimale des membres de l'Ordre et de la Compagnie

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• VI. - Contrat de travail

  Engagement — Article 6

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• VI. - Contrat de travail

  Personnel temporaire — Article 6.0.1

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• VI. - Contrat de travail

  Période d'essai — Article 6.1

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• VI. - Contrat de travail

  Rupture — Article 6.2

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• VI. - Contrat de travail

  Loyauté et respect de la clientèle — Article 6.3

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• VII. - Congés payés - Maladies - Accidents du travail - Maternité

  7. Congés annuels

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• VII. - Congés payés - Maladies - Accidents du travail - Maternité

  7.1. Congés spéciaux de courte durée

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• VII. - Congés payés - Maladies - Accidents du travail - Maternité

  7.2. Incidence de la maladie et de la maternité sur le contrat de travail

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• VII. - Congés payés - Maladies - Accidents du travail - Maternité

  7.3. Garantie de ressources en cas de maladie ou d'accident de travail

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• VII. - Congés payés - Maladies - Accidents du travail - Maternité

  7.4. Régime de prévoyance

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• VIII. - Durée, aménagement des temps de travail, conditions de travail

  8.1. Durée conventionnelle — Article 8.1

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• VIII. - Durée, aménagement des temps de travail, conditions de travail

  8.1.1. Définitions

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• VIII. - Durée, aménagement des temps de travail, conditions de travail

  8.1.2. Définition du temps de travail effectif

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• VIII. - Durée, aménagement des temps de travail, conditions de travail

  8.1.3. Temps de trajet et de déplacement

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• VIII. - Durée, aménagement des temps de travail, conditions de travail

  8.1.4. Temps de formation et de documentation

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• VIII. - Durée, aménagement des temps de travail, conditions de travail

  8.1.5. Affichage des horaires et contrôle des temps

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• VIII. - Durée, aménagement des temps de travail, conditions de travail

  8.2.1 Horaire collectif

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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du 10 novembre 2026, collecté le 12 novembre 2026. Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.