Convention collective départementale (Loire-Atlantique)
Convention collective · IDCC 0843
Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0843 · Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Convention collective départementale (Loire-Atlantique)
Prime pour travail du dimanche. — Article 28
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Congés annuels — Article 29
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Semaine de congé supplémentaire — Article 30
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Congés familiaux — Article 31
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Rupture de contrat de travail délai congé — Article 32
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Indemnité de licenciement — Article 33
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Retraite — Article 34
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Retraite complémentaire — Article 35
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Incidence de la maladie sur le contrat de travail — Article 36
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Assurance incapacité de travail — Article 37
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Fonds de péréquation — Article 37 BIS
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Régime décès et invalidité permanente et totale — Article 37 TER
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Régime rente éducation — Article 37 QUATER
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Apprentissage — Article 38
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Formation continue — Article 39
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Hygiène et sécurité — Article 40
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Certificat de travail — Article 41
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Prime de fin d'année — Article 42
Lire l’articleConvention collective départementale (Loire-Atlantique)
Dépôt prud'hommes — Article 43
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0843.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.