Convention collective · IDCC 1043
Gardiens, concierges et employés d'immeubles
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1043 · Gardiens, concierges et employés d'immeubles
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Règlement intérieur (Annexe IV) — Article 7
Lire l’articleRèglement intérieur (Annexe IV) — Article 8
Lire l’articleRèglement intérieur (Annexe IV) — Article 9
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Catégories de personnel assujetties — Article 1er
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Champ d'application — Article 2
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Territorialité — Article 3
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Régime de retraite — Article 4 (1)
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Taux de cotisation — Article 5 (1) (2)
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Répartition des cotisations — Article 6 (1)
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Assiette de cotisation — Article 7 (1)
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Affiliation des salariés — Article 8
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Prise en charge des services passés — Article 9
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Commission paritaire — Article 10
Lire l’articleRetraite complémentaire par répartition des salariés des immeubles et ensembles immobiliers (Annexe V)
Agrément — Article 11
Lire l’articleProtocole d'accord Prévoyance (Annexe VI)
Protocole d'accord UNPI-CRI-Prévoyance du 1er avril 1981
Lire l’articleFormation professionnelle · Titre Ier : Formation professionnelle
Préambule
Lire l’articleFormation professionnelle · Titre Ier : Formation professionnelle
Plan de formation — Article 1er
Lire l’articleFormation professionnelle · Titre Ier : Formation professionnelle
Droit individuel à la formation (DIF) — Article 2
Lire l’articleFormation professionnelle · Titre Ier : Formation professionnelle
Congé individuel de formation (CIF) — Article 3
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1043.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.